Le séjour
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Les frais d’hospitalisation pris en charge par la Sécurité sociale
Le Normandy est conventionné avec les différents organismes de la Sécurité sociale. Voici les frais pris en charge.
NB : Si le patient n’est pas assuré social ou ne peut justifier de ses droits d’assurance maladie, une provision sur le coût de l’hospitalisation lui sera demandée.
Frais de Séjour
Les frais de séjour correspondent au nombre de jours d’hospitalisation (prestations d’accueil et d’hébergement, prestations d’environnement technique) multiplié par le prix à la journée, auquel s’ajoute le forfait d’entrée.
Les frais de séjour sont pris en charge à 80 % par la Sécurité sociale. Les 20 % restants (le ticket modérateur) sont à la charge du patient (mais sont en général pris en charge par sa mutuelle).
A partir du 31e jour d’hospitalisation, ces frais sont pris en charge à 100 % par l’Assurance maladie. C’est également le cas dès le premier jour d’hospitalisation en cas d’ALD (affection longue durée), si le patient est bénéficiaire de la CMU (couverture maladie universelle ou de l’AME (Aide médicale de l’Etat), etc.
Frais de transport
Les frais de transport couvrent le transport en véhicule sanitaire léger (VSL) ou en ambulance, pour l’entrée et/ou le retour du patient à domicile. Si ce dernier bénéficie d’une prescription médicale et d’un bon de transport, ces frais sont remboursés par l’Assurance maladie. Dans le cas contraire, le patient doit soit s’organiser avec son entourage, soit faire appel à une société de transport extérieure (VSL, taxi) et payer lui-même le transport.
Honoraires médicaux
Les honoraires médicaux sont l’accompagnement médical au quotidien, qu’il s’agisse des soins d’hygiène, des traitements médicaux ou encore du matériel médical mis à disposition.
Les frais d’hospitalisation restants à charge du patient
Certains frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie et doivent être payés par le patient. Ils sont en général pris en charge par la complémentaire santé du patient.
Forfait journalier
Le forfait journalier comprend la participation du patient aux frais d’hébergement et d’entretien. Le patient peut en être dispensé dans certains cas. Au Normandy, il s’élève à 20€ /jour.
Participation forfaitaire
Une participation forfaitaire s’applique sur les actes dont le tarif est égal ou supérieur à 120 euros, ou ayant un coefficient supérieur ou égal à 60. Les personnes bénéficiant d’une prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale en sont exemptées.
Suppléments hôteliers
Certains services optionnels ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale :
- La chambre particulière
- Le forfait numérique
- Le forfait téléphonique
- Le repas accompagnant
- Le lit accompagnant avec petit-déjeuner
